Certificat de conformité Moto
Comment obtenir un certificat de conformité pour une moto
Pour obtenir un Certificat de Conformité pour une moto, rendez-vous sur notre site de commande avec la carte grise étrangère et votre CB. En 2 clics vous pouvez obtenir le Certificat de Conformité moto et immatriculer votre moto en France.
C’est quoi le Certificat de Conformité européen COC pour une Moto?
Le certificat de conformité européen moto est une attestation délivrée par le constructeur de la marque de votre moto, qui certifie que la moto à la sortie d’usine est conforme aux exigences européennes.
Le COC Moto certifie donc que la moto respecte les normes et les directives européennes CE et donc peut valablement être immatriculer dans tous les pays européens. Le certificat de conformité est un document indispensable pour immatriculer une mto neuve ou d'occasion en France. Il est également obligatoire pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger, qu’il soit neuf ou d’occasion. Il contient des informations essentielles concernant de la moto. Cela prouve la conformité de la motoe aux normes de son pays d’origine. Ainsi, le Certificat de Conformité Européen Moto contient le numéro de réception communautaire, le numéro d’immatriculation de la moto et d’autres caractéristiques techniques .
Le Certificat de Conformité n’est pas possible si la moto n’a pas fait l’objet d’une réception par type CE. En effet si la moto n’est pas fabriquée pour le marché Européen, il ne sera pas possible d’obtenir le COC.
Aussi les véhicules suivants ne disposent pas de Certificat de Conformité Européen :
- Véhicule M1, L ou N1 fabriqué pour le marché américain
- Véhicule M1, L ou N1 fabriqué pour le marché asiatique
- Véhicule M1, L ou N1 fabriqué pour le marché africain
- Véhicule M1, L ou N1 fabriqué pour le marché du moyen orient
- Véhicule M1 fabriqué pour le marché européen dont la date de mise en circulation est antérieur à 1996
- Véhicule L fabriqué pour le marché européen dont la date de mise en circulation est antérieur à 2004
- Véhicule N1 fabriqué pour le marché européen dont la date de mise en circulation est antérieur à 2010
Cependant, pour les véhicules qui sont achetées à l’extérieur du territoire français, il est plus difficile d’obtenir le C.O.C sauf si la voiture est fournie avec un certificat de conformité national.
Obtenir un certificat conformité européen Moto est une tâche assez complexe puisqu’il est fourni à la sortie d’usine par le constructeur. Ainsi, pour en obtenir facilement un COC pour une Moto, sans constituer un dossier complexe, il faudra vous rendre auprès d’Euro Conformité. Il s’agit d’une plateforme dédiée à la demande en ligne de Certificat de Conformité.
Vous pouvez demander votre certificat de conformité pour deux roues sur le site français Euro Conformité France. S’agissant d’un deux roues, le prix du certificat de conformité varie entre 180 € et 240 €.
Les délais de livraion du certificat de conformité varient entre 6 jours et 3 semaines .
Voici la liste des marques de motos dont Euro conformité est capable de vous délivrer le certificat de conformité :
Certificat de conformité Rieju
Certificat de conformité Bmw moto
Certificat de conformité Derbi
Certificat de Conformité Européen Aprilia - COC Aprilia
Certificat de Conformité Européen Gilera (COC)
Certificat de Conformité Européen Laverda (COC)
Certificat de Conformité Européen Piaggio (COC)
Certificat de conformité Guzzi
Certificat de conformité Husqvarna
Certificat de conformité Kawasaki
Certificat de conformité Malaguti
Certificat de conformité Skyteam
Certificat de conformité Suzuki Moto
Certificat de conformité Yamaha