Le certificat de conformité : Essentiel pour faire refaire sa carte grise
Afin de s’assurer qu’un véhicule répond à la réglementation techniques imposées par le communauté européenne , le service homologation délivre avec le voiture neuve, le certificat de conformité. Ce document est indispensable pour réclamer auprès le l’agence national des titres sécurisées la carte grise française.
La conformité européenne du véhicule
L’homologation du véhicule nécessite la délivrance du constructeur du fameux certificat de conformité ou COC. Il s’agit d’un document obligatoire qui permet l’immatriculation et la circulation d’un véhicule en France. C’est grâce à cette attestation , que le service carte grise arrive à vous établir la carte grise.
Certificat de conformité européen pour quel véhicule
Le COC ou certificat de conformité européen concerne les voitures de tourismes de moins de 3,5 tonnes immatriculées à compter de 1996 et ayant fait l’objet d’une réception communautaire. Pour les autres véhicules , on parle d’attestation d’identification nationale ou d’attestation du constructeur.
Chaque voiture dispose obligatoirement du document d'homologation sous la forme du COC, du certificat de conformité, de l'attestation d'identification nationale, du certificat du constructeur ou du barré rouge conformité. La préfecture exige donc ce document pour créer votre carte grise française de votre auto importée.
Comment obtenir ce document ?
Avoir le certificat de conformité européen ou une attestation d’identification nationale nécessite de passer par Euro Conformité France. En effet, le certificat de conformité européen COC est délivré par le service homologation France via la société Euro Conformité France. Il suffira de compléter un formulaire de demande de CoC, ensuite vous recevrez votre certificat sous quelques jours.
Le prix varie en fonction de votre véhicule. Il faudra débourser 144 € pour un certificat de conformité Volkswagen ou Audi ou bien 339 € pour un certificat de conformité Porsche. Le COC est délivré en seulement quelques jours et une copie numérique est envoyée pour valider la carte grise.
Euro Conformité France est un service de demande de coc habilité par l'ANTS. Le e-coc peut être directement transmis à l'ANTS .