Où puis-je me procurer le COC pour mon véhicule ?

Si vous avez besoin d’informations techniques sur votre véhicule  importé comme sa puissance ou la numéro CNIT, alors vous avez besoin  de certificat de conformité CoC (Certificate of Conformity).

Normalement, le certificat de conformité est toujours délivré gratuitement par le service homologation lors de la vente du véhicule neuf. Si le véhicule est d’occasion et qu’il n’est pas avec le certificat d’immatriculation du véhicule, le COC peut être demandé auprès d’Euro Confomité France

Le COC  (Certificate of Conformity) contiennent tous les données techniques et renseignements nécessaires à l’immatriculation d’un véhicule importée en France. Donc, si vous voulez immatriculer une voiture d’Allemagne , d’Italie, de Suisse, du Luxembourg, vous devez obligatoirement avoir avec vous le document CoC afin que l’ANTS ( préfecture service carte grise) vous délivre votre nouvelle carte grise.

À l’aide du COC du véhicule, vous pouvez facilement prouver qu’il dispose d’une réception CE par type (également appelée « réception CE par type »), c’est-à-dire qu’il est conforme aux normes de l’UE en matière d’environnement et de sécurité.

Que contiennent les documents du COC?

Le COC contient beaucoup plus d’informations que sur la carte grise étrangère. On retrouve ainsi :

• Marque , la variante, la version , le modèle
• le numéro de châssis (VIN)
• la puissance  du véhicule
• la cylindrée du moteur
• Données techniques sur le comportement des gaz d’échappement et le niveau sonore
• Le taux de Co2 combiné

Ces informations sont essentielles pour plusieurs motifs : d’une part, les véhicules immatriculés dans l’UE ne doivent pas dépasser certaines valeurs limites pour les émissions de gaz d’échappement et de bruit – par exemple, les valeurs respectives sont également utilisées pour calculer la taxe sur les véhicules. D’autre part, un document COC contient des informations importantes pour le propriétaire du véhicule, telles que la taille de pneu autorisée.

Sur la base du certificat de conformité, le service carte grise ANTS peut immédiatement déterminer que le véhicule est apte à être immatriculé en France.  

Vous avez besoin du certificat de conformité ou attestation d’identification du véhicule pour pouvoir immatriculer un véhicule étranger en France. Contrairement à la Belgique, une fois que le véhicule étranger est immatriculé, vous n’avez pas besoin d’avoir avec les papiers du véhicules le COC.

Que faire si vous n’avez pas le COC pour votre voiture

Si le certificat de conformité COC pour une voiture a été perdu ou oublié de remettre les papiers COC lors de l’achat d’une voiture d’occasion ou même neuve, le duplicata de COC peut être demandés à Euro Conformité France.

Euro conformité France est la seule société française qui délivre les COC pour toute l’Europe.

Tout ce que vous avez à faire pour commander votre COC est d’entrer le modèle du véhicule, le numéro VIN,  et vos coordonnées. Le prix du certificat de conformité est indiqué en TTC .

Euro Confomité offre la possibilité de payer en 3 fois sans frais.

Que se passe-t-il si le COC ne peut pas être délivrés pour un véhicule importé ?

Parfois, il n’est pas possible en principe de délivrer un  COC pour un véhicule particulier. C’est particulièrement le cas pour les véhicules plus anciens fabriqués avant l’introduction du COC. Mais même les véhicules qui n’ont pas été fabriqués pour l’Europe, mais par exemple pour le marché américain ou asiatique, n’ont pas de réception par type de l’UE, de sorte qu’aucun document COC ne peut être délivré pour ces voitures.

 Pour ces véhicules, un certificat de non-conformité est délivré afin de faire une RTI à la Dreal ou à l’UTAC. Le PV de la réception à titre isolé remplace le COC.

 Que faire si vous souhaitez immatriculer un véhicule de l’UE

En plus du  COC, vous devez soumettre les documents et preuves suivants à l’ANTS afin d’obtenir l’immatriculation de votre véhicule de l’UE:

• Permis
• Preuve de propriété (facture originale et/ou contrat d’achat)
• Carte grise étrangère
• Demande d’immatriculation
• CT de mois de 6 mois
• Assurance
• Quitus fiscal ou certificat de dédouanement 846A
• Justificatif de domicile